[TD-05-165-03] Traité de coopération scientifique et technologique avec la Fédération-Unie

[Michael IX]

Traité de coopération scientifique et technologique
entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr
et la République de la Fédération Unie



Article 1.-
Le présent traité est conclu entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et la République de Fédération Unie.

Article 2.-
Les Parties s’engagent à favoriser le développement scientifique et technologique des deux Parties dans l’objectif d’un avantage mutuel.

Article 3.-
Les Parties encouragent l’échange d’informations, d’innovations technologiques, ainsi que le rapprochement mutuel entre les communautés scientifiques des deux Parties.

Article 4.-
Les Parties s’engagent à développer la collaboration de leurs communautés scientifiques respectives par le biais des différentes structures liés aux Parties.

Article 5.-
Chaque Partie est en son droit de proposer des bourses, des échanges et des stages à tout individu relevant de la compétence de l’autre Partie.

Article 6.-
Le Parties se réservent le droit d’étendre le champ d’application du présent traité à d’autres matières relevant du milieu Scientifique et technologique.

Article 7.-
Chaque Partie peut à tout moment mettre fin au présent traité, moyennant un préavis de 12 mois.

Article 8.-
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.

Fait à St. Paul, District de Callister, le 20 mai 165.
Ratifié par le Sénat Impérial le 3 juillet 167.

L'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial
Le Très Honorable Erik Sullivan, Président du Conseil Impérial
Son Altesse Impériale et Royale Nils Karlsson, Prince Impérial du Saphyr, Roi des Îles du Nord et Héritier de la Couronne
Sa Majesté Impériale Michael IX Karlsson, Empereur du Saphyr

L'Honorable Martha Renetta White, Secrétaire d'État
Son Excellence Chelsea Campbell, Présidente de la Fédération-Unie