[SA] Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs au Roi et protégeant sa vie privée

[Lavrenti Pavles]

Lavrenti Pavles : Les Sénateurs sont appelés à se prononcer par voie d'un vote sans débat sur la présente résolution déposée par le gouvernement et les sénateurs des groupes parlementaires du Rassemblement Socialiste d'Arkadia et de l'Union des Arkadiens Libéraux.

Des exemplaires du texte furent distribués aux Sénateurs.

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[b]Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque :[/b]
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Rappel de la composition du Sénat :

RSA : 155 sièges
UAL : 75 sièges
PCD : 43 sièges
PRTA : 35 sièges
PCA : 18 sièges
UPA : 8 sièges

- Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque

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Résolution du Sénat
renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier
et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque
Considérant que l’orientation sexuelle n’a pas d’impact sur la qualité du Monarque à diriger Son peuple et à remplir Ses obligations constitutionnelles et morales à l’égard du peuple dont il assure au titre de Sa personne la protection face à toute attaque et l’unité dans les temps heureux comme dans les temps sombres,

Par la présente Résolution, les Sénateurs renouvellent leur confiance en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier pour guider le peuple arkadien par Son règne sacré et Son gouvernement démocratique désigné selon les formes voulues par la Constitution du Royaume et par le peuple appelé régulièrement aux urnes et bénéficiant d’un scrutin démocratique viable et certain.

Par la présente Résolution, les Sénateurs réaffirment la qualité sacrée de la personne du Monarque et par conséquent, son droit à jouir du secret en ce qui concerne ses affaires privées, lequel droit ne peut être contraint que par les nécessités de la défense nationale selon les conditions déterminées par la loi et les directives de Son gouvernement.

Par la présente Résolution, et pour effet du paragraphe ci-dessus, les Sénateurs interdisent à quiconque toute atteinte au Roi en raison de suppositions ou de faits avérés concernant sa vie privée.

Mme. Ilonna Saure
Première ministre du Royaume d’Arkadia
Sénatrice d’Arkadia

M. Romeo Figueroa
Vice-Premier ministre du Royaume d’Arkadia
Sénateur d’Arkadia

M. Marius Lunin
Président du groupe parlementaire du Rassemblement Socialiste d’Arkadia
Sénateur d’Arkadia

[Ilonna Saure]

Rassemblement Socialiste d'Arkadia

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque : 155 POUR

[Romeo Figueroa]

Union des Arkadiens Libéraux

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque : 75 POUR

[Lavrenti Pavles]

Parti Constantin Démocrate (PNJ)

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque : 15 BLANC - 28 CONTRE

Parti Royal des Travailleurs Arkadien (PNJ)

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque : 20 POUR / 15 CONTRE

[Ian Capelle]

Parti Communiste Arkadien

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque : 18 POUR

[Lavrenti Pavles]

Union Populaire d’Arkadia (PNJ)

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque : 8 CONTRE

[Lavrenti Pavles]

Lavrenti Pavles :

- " Mesdames, messieurs, les Sénateurs;

Le vote est donc terminé, nous procédons désormais aux décomptes des voix. "

Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs au Roi et protégeant sa vie privée

RSA : 155 POUR
UAL : 75 POUR
PCD : 15 BLANC - 28 CONTRE
PRTA : 20 POUR / 15 CONTRE
PCA : 18 POUR
UPA : 8 CONTRE

Résultat final :

- POUR : 268 voix
- CONTRE : 51 voix
- ABSTENTION :15 voix

Le texte est adopté.

- " Avec 268 voix POUR contre 51 voix CONTRE, je déclare la Résolution du Sénat renouvelant la confiance des Sénateurs au Roi et protégeant sa vie privée adoptée par notre Sénat,

Je vous remercie, la séance est levée. "