Constitution du 23 janvier 137
Journal Officiel de l'Empire
Données et statistiques nationales
Palais Impérial
Hôtel de l'Orangerie
Parlement Impérial
Autres institutions
Faire sa carte d'identité
Valider ses diplômes universitaires
Voir les dernières nouvelles
Bureau du Haut-Procureur Impérial
_____
Bienvenue au Saphyr ! 
Velkommen til Saphyr! Välkommen till Saphyr!
| 🌦️ Météo |
| 🪙 Bourse d'Orcyssia |
👑Longue vie à l'Empereur !👑 |
  Sa Majesté Impériale Victor Ier |
| 🧭 Carte de l'Empire |
 |
[Ministère de la Justice] Bureau du Haut-Procureur Impérial
Siège du Haut-Procureur Impérial, chargé de la Justice et des Institutions fédérales.
-
Empire du Saphyr
- Institution
- Messages : 352
- Enregistré le : 26 janv. 2018, 03:46
Retourner vers « Ministère de la Justice »
Aller à
- ↳ Archives
- ↳ Quartiers
- ↳ Batavia
- ↳ Rowansson
- ↳ Ingjeborg
- ↳ Saisines
- ↳ Biographies et épopées familiales
- ↳ Monarchie
- ↳ Histoire Nationale
- ↳ Préparation de posts
- ↳ Comité de Scénarisation
- ↳ Banque d'évenements
- ↳ Événements préfaits
- Offices d'Accueil
- ↳ Office de la Citoyenneté
- ↳ Office des Communications
- ↳ Office de l'Administration
- Vie culturelle
- ↳ Office Fédéral de l'Information
- ↳ Presse écrite, Radios & Télévisions
- ↳ Chirper™
- ↳ Entreprises
- ↳ Associations
- ↳ Sports
- Cité impériale du Palatinat d'Orcyssia
- ↳ Palais Impérial
- ↳ Suites du Palais
- ↳ Salon Eliott le Magnifique
- ↳ Salon rouge
- ↳ Suite d'Ocre
- ↳ Suite des Îles du Nord
- ↳ Suite d'Abydos
- ↳ Suite bleue
- ↳ Thermes du Duc
- ↳ Suite d'Orient
- ↳ Salles publiques du Palais
- ↳ Salle du Trône
- ↳ Grand Salon d'État
- ↳ Cathédrale Sainte Alma
- ↳ Jardins de l'Impératrice
- ↳ Hôtel de l'Orangerie
- ↳ Suites privées de l'Hôtel
- ↳ Bureau
- ↳ Salle du Conseil
- ↳ Résidence
- ↳ Chambre
- ↳ Secrétariat Général
- ↳ Salons publics de l'Hôtel
- ↳ Salle de Presse
- ↳ Salle de Cérémonies
- ↳ Jardins de l'Hôtel
- ↳ Journal Officiel
- ↳ District du Conseil
- ↳ Hôtel de Visby
- ↳ Ministère de la Diplomatie
- ↳ Ministère de la Justice
- ↳ Ministère du Trésor
- ↳ Ministère de la Sécurité
- ↳ Ministère de la Guerre
- ↳ Ministère des Affaires Sociales
- ↳ Ministère de l'Instruction
- ↳ Ministère de l'Environnement
- ↳ Parlement de l'Empire
- ↳ Sénat Impérial
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Commissions
- ↳ Diète des Princes
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Huis-clos
- ↳ Congrès Fédéral
- ↳ Débats
- ↳ Cour Impériale de Justice
- ↳ Commission des Affaires Politiques
- ↳ Résidence du Chef de l'Opposition
- ↳ Bureau du Chef de l'Opposition
- ↳ Grande Bibliothèque Impériale Michael IX
- ↳ Palais du Samvelde
- ↳ Institutions Fédérales
- ↳ Banque Fédérale Impériale
- ↳ Quartier des Ambassades
- ↳ Ambassade de Fédération Unie
- ↳ Ambassade royale de Lysennie
- ↳ Ambassade honoraire d'Anpor
- ↳ Ambassade d'Hadrianie
- ↳ Représentation de Carlomania
- ↳ Ambassade d'Hirana
- ↳ Légation du Borowen
- ↳ Ambassade de Laurésie
- ↳ Ambassade d'Ostaria [fermée]
- ↳ Quartier Général des Forces Impériales
- ↳ D.A.S.C.
- ↳ Chancellerie de l'Ordre du Lion Blanc
- ↳ Cathédrale Patriarcale d'Orcyssia
- ↳ Cours fédérales
- ↳ Tribunal du District fédéral d'Orcyssia
- ↳ Tribunal du District fédéral de Svin
- ↳ Tribunal du District fédéral de Norske
- ↳ Tribunal du District fédéral d'Au-Delà-les-Mers
- ↳ Chancellerie des Académies d'Empire
- États fédérés
- ↳ ♔ Palatinat d'Orcyssia
- ↳ Conseil de la Cité
- ↳ Castel du Jarl-Maire
- ↳ Hôtel d'Orcyssia
- ↳ Chancellerie du Palatinat
- ↳ Résidence du Chancelier Palatin
- ↳ Chambre Palatine
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Palais de Justice d'Orcyssia
- ↳ Complexe militaire du Palatinat
- ↳ Pénitencier fédéral
- ↳ Villes
- ↳ Lexfjörd
- ↳ Västerhüs
- ↳ Krönsby
- ↳ Principauté de Rígland
- ↳ Domaine princier
- ↳ Château de Rígland
- ↳ Parlement du Rígland
- ↳ Salon de Gueules
- ↳ Résidence d'Azur
- ↳ Chambre du Parlement
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Cour de Justice du Prince
- ↳ Complexe militaire de Rígland
- ↳ Pénitencier fédéral
- ↳ Villes
- ↳ Karlsburg
- ↳ Nielsburg
- ↳ Lensprima
- ↳ Antemar
- ↳ Château d'Antemar
- ↳ Hall du Roi Karl
- ↳ Suite des Linnaeus
- ↳ Suite de Chêne
- ↳ Chambre du Roi
- ↳ Karhölm
- ↳ Nyhaven
- ↳ Principauté de Skjördland
- ↳ Domaine princier
- ↳ Château de Guttormsson
- ↳ Cabinet du Prince
- ↳ Suite d'Or
- ↳ Grand Salon doré
- ↳ Opéra princier
- ↳ Jardins privés
- ↳ Chapelle St Andrew
- ↳ Parlement du Skjördland
- ↳ Salle des Secrétaires
- ↳ Salon Bleu
- ↳ Chambre des Communes
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Chambre des Princes
- ↳ Cour de Justice du Prince
- ↳ Complexe militaire de Skjördland
- ↳ Pénitencier fédéral de Sandefjord
- ↳ Villes
- ↳ Guttormsburg
- ↳ Riverssen
- ↳ Seaston
- ↳ Kopperston
- ↳ Lögankost
- ↳ Vättenburg
- ↳ Cité Libre de Lochford
- ↳ Palais du Conseil de la Cité
- ↳ Salle du Conseil de la Cité
- ↳ Résidence du Président-Maire
- ↳ Collège législatif
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Tribunal de la Cité
- ↳ Complexe militaire de Lochford
- ↳ Pénitencier de Lochford
- ↳ Principauté de Njördland
- ↳ Domaine princier
- ↳ Château de Njördland
- ↳ Parlement du Njördland
- ↳ Salon du Conseil du Prince
- ↳ Résidence du Ministre-Président
- ↳ Chambre des Communes
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Chambre des Princes
- ↳ Cour de Justice du Prince
- ↳ Complexe militaire de Njördland
- ↳ Pénitencier fédéral
- ↳ Villes
- ↳ Rosyth
- ↳ Mayne
- ↳ Mindsten
- ↳ Lilaköllen
- ↳ Asgardland
- ↳ Havendel
- ↳ Principauté de Skadie
- ↳ Domaine princier
- ↳ Château de Wulfsburg
- ↳ Chapelle
- ↳ Appartements du Prince
- ↳ Salle des chanteurs
- ↳ Cabinet de travail
- ↳ Parlement de Skadie
- ↳ Salon du Conseil du Prince
- ↳ Résidence du Ministre-Président
- ↳ Chambre des Communes
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Chambre des Clercs
- ↳ Cour de Justice du Prince
- ↳ Complexe militaire de Skadie
- ↳ Pénitencier fédéral d'Erströms
- ↳ Villes
- ↳ Wulfsburg
- ↳ Doyle
- ↳ Hindt
- ↳ Freyrssen
- ↳ Fölksby
- ↳ Svartfell
- ↳ Cité Libre de Leipzigton
- ↳ Castel de Leipzigton
- ↳ Salle du Conseil de la Cité
- ↳ Résidence du Président-Maire
- ↳ Collège législatif
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Principauté d'Orcadie
- ↳ Domaine princier
- ↳ Château d'Orcadie
- ↳ Parlement d'Orcadie
- ↳ Salon du Conseil d'État
- ↳ Résidence du Ministre-Président
- ↳ Chambre du Parlement
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Cour de Justice du Prince
- ↳ Complexe militaire d'Orcadie
- ↳ Pénitencier fédéral
- ↳ Villes
- ↳ Hoysburg
- ↳ Lunsburg
- ↳ Eiligsland
- ↳ Varmsburg
- ↳ Kassen
- ↳ Nordalen
- ↳ Cité Libre de Katalina
- ↳ Palais Communal de Katalina
- ↳ Salle du Conseil de la Cité
- ↳ Résidence du Président-Maire
- ↳ Conseil Communal de Katalina
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Principauté de Wyvaldie
- ↳ Domaine princier
- ↳ Château de Wyvaldie
- ↳ Cabinet de la Princesse
- ↳ Suite privée
- ↳ Salle de réception
- ↳ Jardins
- ↳ Parlement de Wyvaldie
- ↳ Salon du Conseil d'État
- ↳ Résidence du Ministre-Président
- ↳ Chambre des Communes
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Chambre des Sénateurs
- ↳ Cour de Justice de la Princesse
- ↳ Complexe militaire de Wyvaldie
- ↳ Pénitencier fédéral
- ↳ Villes
- ↳ Illys
- ↳ Lesrenati
- ↳ Odyssia
- ↳ Korsarhüs
- ↳ Valmert
- ↳ Hjältenberg
- ↳ Royaume des Îles du Nord
- Samvelde - Union Impériale
- ↳ Dominion du Burghaven
- ↳ Capitale fédérale
- ↳ Château de Vinterhills
- ↳ Chancellerie fédérale
- ↳ Parlement du Dominion
- ↳ Provinces
- ↳ Cité d'Old Burghaven
- ↳ Province de Vinterhaven
- ↳ Province de Snødland
- ↳ Province de Tyttebær
- ↳ Province de Tjelland
- ↳ Province de Norsfäst
- ↳ Province de Løpskåm
- ↳ Territoire de Ianisland
- ↳ Territoire des Îles de l'Étoile Polaire
- ↳ Dominion de Karelya
- ↳ Institutions
- ↳ Palais Présidentiel
- ↳ Haute Cour de Justice
- ↳ Chambre des députés
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Villes
- ↳ Elenståd - Capitale
- ↳ Nordjostbotn
- ↳ Skagalavik
- ↳ Karlsholm
- ↳ Kurmenya
- ↳ Halmellefteå
- ↳ Organisations
- ↳ Associations
- ↳ Entreprises
- ↳ Médias
- ↳ Partis politiques
- ↳ Sport
- ↳ Principauté d'Abydos
- ↳ État du Dawwfiq
- ↳ État Libre d'Adolynie
- ↳ Royaume d'Arkadia
- ↳ Institutions royales
- ↳ Palais Divin
- ↳ Salon de l'Aigle
- ↳ Salon des Laines
- ↳ Suite des Étoiles
- ↳ Suite des Lauriers
- ↳ Grande Salle du Roi
- ↳ Thermes Royaux
- ↳ Salle du Trône
- ↳ Basilique Saint-Kevin d'Arkadis
- ↳ Domaine royal de Séryn
- ↳ Hôtel de Baldaras
- ↳ Bureau
- ↳ Résidence
- ↳ Chambre
- ↳ Salle du Conseil
- ↳ Grand Hall
- ↳ Théâtre Ocres
- ↳ Quartier des ministères
- ↳ Ministère de l'Intérieur et de la Justice
- ↳ Ministère des Affaires Étrangères et de la Défense
- ↳ Ministère de l'Économie et des Finances
- ↳ Demeure du Chef de l'Opposition
- ↳ Sénat
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Commissions
- ↳ Chambre des Pairs
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Commissions
- ↳ Cour Suprême Fédérale
- ↳ États du Royaume
- ↳ État-Capitale
- ↳ État de Newlite
- ↳ État de Bastion
- ↳ État de Koris
- ↳ État de Candy
- ↳ État de Louises
- ↳ État de New Arkadis
- ↳ État de Nulur
- ↳ République Libre de Saint-Orano
- ↳ Institutions nationales
- ↳ Citadelle du Conseil des Douze
- ↳ Parlement de la République
- ↳ Débats
- ↳ Votes
- ↳ Cour de Justice de la République
- ↳ Base aéronavale des Forces Impériales
- ↳ Établissement de détention de Saint-Orano
- ↳ Haut-Royaume de Longyearbyen
- ↳ Domaine royal
- ↳ Château royal
- ↳ République du Droreste
- Partis politiques
- ↳ Mouvement Révolutionnaire Citoyen
- ↳ 89 Rue Longwood - Siège du MRC
- ↳ Union Socialiste Écologiste
- ↳ 83 Avenue du Mont-Noir - Siège de l'USE
- ↳ Coalition des Mouvements Démocrates
- ↳ 13 Place de la Fédération - Siège de la CMD
- ↳ Parti Impérial
- ↳ 246 Boulevard du Palais - Siège du PI
- ↳ Alliance de la Droite Populaire
- ↳ 12 Boulevard des Phoéciens - Siège de l'ADP
- ↳ Bureau Exécutif
- ↳ Notre Projet
- ↳ La Torche
- ↳ Quartiers Généraux
- ↳ Quartier Fédéral
- ↳ Quartiers des Principautés
- ↳ Quartier de Rígland
- ↳ Quartier de Skjördland
- ↳ Quartier de Njördland
- ↳ Quartier de Skadie
- ↳ Quartier d'Orcadie
- ↳ Quartier de Wyvaldie
- ↳ Quartiers des Cités Libres
- ↳ Quartier de la Cité Libre de Katalina
- ↳ Quartier de la Cité Libre de Lochford
- ↳ Quartier de la Cité Libre de Leipzigton
- ↳ Isoloir
- ↳ Archives
- ↳ Grand Rassemblement Patriote
- ↳ 88 Route d'Heldenstad - Siège du GRP
- ↳ Terra Incognita
- ↳ Journal Officiel
- ↳ Politique nationale
- ↳ Textes constitutionnels
- ↳ Textes abrogés
- ↳ Journal Officiel Impérial
- ↳ Ordres-en-Conseil et Lettres Patentes
- ↳ Institutions fédérales et impériales
- ↳ Traités diplomatiques
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Santé et Sécurité Sociale
- ↳ Travail et Fonction fédérale
- ↳ Commerce et Transports
- ↳ Culture et Information
- ↳ Justice, Droit pénal et Institutions
- ↳ Défense et Forces Armées
- ↳ Sécurité Intérieure et Renseignements
- ↳ Politiques fédérales
- ↳ Bulletins des décisions de justice
- ↳ Politiques locales
- ↳ Journal Officiel de Rígland
- ↳ Décrets de nomination
- ↳ Institutions princières
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Industrie, Agriculture et Environnement
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction princière
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit princier
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Journal Officiel de Skjördland
- ↳ Décrets de nomination
- ↳ Institutions princières
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Industrie, Agriculture et Environnement
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction princière
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit princier
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Journal Officiel de Njördland
- ↳ Décrets de nomination
- ↳ Institutions princières
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Industrie, Agriculture et Environnement
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction princière
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit princier
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Journal Officiel de Skadie
- ↳ Décrets de nomination
- ↳ Institutions princières
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Industrie, Agriculture et Environnement
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction princière
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit princier
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Journal Officiel d'Orcadie
- ↳ Décrets de nomination
- ↳ Institutions princières
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Industrie, Agriculture et Environnement
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction princière
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit princier
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Journal Officiel de Wyvaldie
- ↳ Décrets de nomination
- ↳ Institutions princières
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Industrie, Agriculture et Environnement
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction princière
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit princier
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Journal Officiel de Katalina
- ↳ Décisions du Conseil Citadin
- ↳ Institutions citadines
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Développement et Aménagement Urbain
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction municipale
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit citadin
- ↳ Sécurité Urbaine
- ↳ Journal Officiel de Lochford
- ↳ Décisions du Conseil Citadin
- ↳ Institutions citadines
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Développement et Aménagement Urbain
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction municipale
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit citadin
- ↳ Sécurité Urbaine
- ↳ Journal Officiel de Leipzigton
- ↳ Décisions du Conseil Citadin
- ↳ Institutions citadines
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Développement et Aménagement Urbain
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction municipale
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit citadin
- ↳ Sécurité Urbaine
- ↳ Journal Officiel d'Orcyssia
- ↳ Décisions de la Chambre Palatine
- ↳ Institutions palatines
- ↳ Économie et Finances
- ↳ Développement et Aménagement Urbain
- ↳ Infrastructures, Logement et Transports
- ↳ Travail et Fonction palatine
- ↳ Santé, Affaires Sociales et Sociétales
- ↳ Éducation, Culture et Sports
- ↳ Justice et Droit palatin
- ↳ Sécurité Civile
- ↳ Politiques des protectorats
- ↳ Journal Officiel de Longyearbyen
- ↳ Journal Officiel de Saint-Orano
- ↳ Journal Officiel de Karelya
- ↳ Journal Officiel d'Arkadia
- ↳ Journal Officiel de Burghaven
- ↳ Journal Officiel d'Abydos
-
- Informations
-
Qui est en ligne
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité