[DC-OCY-01-185-01] Élection du Chancelier Palatin
Posté : 31 janv. 2021, 20:00
Décision de la Chambre Palatine d'Orcyssia
Élection du Chancelier Palatin d'Orcyssia
Vu la Constitution,
Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale,
La Chambre Palatine a voté, à la majorité absolue, ces articles :
Article 1.-
Mickael Nystrom (CMD) est élu Chancelier du Conseil Palatin d'Orcyssia et assume à ce titre la présidence du Conseil Palatin d'Orcyssia et de l'administration des institutions exécutives du Palatinat.
Article 2.-
Le Chancelier Palatin prendra ses fonctions immédiatement après avoir prêté allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr et après s'être vu remis par lui le Grand Sceau du Palatinat d'Orcyssia.
Le 31 janvier 185,
Par la Chambre Palatine d'Orcyssia