Constitution du 23 janvier 137
Journal Officiel de l'Empire
Données et statistiques nationales
Palais Impérial
Hôtel de l'Orangerie
Parlement Impérial
Autres institutions
Faire sa carte d'identité
Valider ses diplômes universitaires
Voir les dernières nouvelles
Décision de la Chambre Palatine d'Orcyssia
Élection du Chancelier Palatin d'Orcyssia
Vu la Constitution,
Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale,
La Chambre Palatine a voté, à la majorité absolue, ces articles :
Article 1.-
Mickael Nystrom (CMD) est élu Chancelier du Conseil Palatin d'Orcyssia et assume à ce titre la présidence du Conseil Palatin d'Orcyssia et de l'administration des institutions exécutives du Palatinat.
Article 2.-
Le Chancelier Palatin prendra ses fonctions immédiatement après avoir prêté allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr et après s'être vu remis par lui le Grand Sceau du Palatinat d'Orcyssia.
Le 31 janvier 185,
Par la Chambre Palatine d'Orcyssia