[LXXIIe Législature] Déclaration de guerre au conseil de crise d'Arkadia

[Halvard Gundersen]

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

A la demande de la Présidente du Conseil, le Sénat est sollicité au vote concernant la Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée contre l'entité nommée "conseil de crise d'Arkadia".

► Afficher le texte

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée

Vu l'article 9 de la Constitution,
Vu le traité de protectorat du 9 juillet 179,
Vu l'attentat contre la sécurité du Roi Louis II d'Arkadia,
Vu l'attaque de soldats saphyriens par des combattants terroristes armés sous le commandement de l'entité "conseil de crise d'Arkadia",


Article Unique.-
Le Parlement de Sa Majesté Impériale autorise formellement le Conseil Impérial à engager les Forces Armées de Sa Majesté Impériale dans une offensive armée à l'encontre de l'entité nommée "conseil de crise d'Arkadia" et à l'encontre de toute entité hostile s'en revendiquant sur le territoire légitime du Royaume d'Arkadia, si l'état de guerre venait à être déclaré.

Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]

[b]Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée[/b] :
[/quote]

Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE" ou "S'ABSTIENT". La Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le vote est ouvert pour une durée de 4 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.

Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 28 sièges
USE : 11 sièges
CMD : 21 sièges
PI : 14 sièges
ADP : 32 sièges
GRP : 18 sièges

[Kirsten Sullivan-Pettersen]

Alliance de la Droite Populaire

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 32 POUR

[Tormod Holten]

Mouvement Révolutionnaire Citoyen

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 28 POUR

[Hannah Sømmersdatter]

Union des Socialistes et des Ecologistes

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 11 Pour

[Mickael Nystrom]

Coalition des Mouvements Démocrates

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 21 POUR

[Nikolai Strøm]

Grand Rassemblement Patriote

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 18 POUR

[Rowan Real III]

Parti Impérial

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 14 POUR

[Halvard Gundersen]

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,

Le vote est terminé.

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée :

MRC : 28 POUR
USE : 11 POUR
CMD : 21 POUR
PI : 14 POUR
ADP : 32 POUR
GRP : 18 POUR

Résultat final :

- POUR : 124 voix
- CONTRE : 0 voix
- ABSTENTION : 0 voix

La résolution est adoptée.

La séance est levée.