Constitution du 23 janvier 137
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Décision de la Chambre Palatine d'Orcyssia
Élection du Chancelier Palatin d'Orcyssia
Vu la Constitution,
Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale,
La Chambre Palatine a voté, à la majorité absolue, ces articles :
Article 1.-
Mikael Fortam (USE) est élu Chancelier du Conseil Palatin d'Orcyssia et assume à ce titre la présidence du Conseil Palatin d'Orcyssia et de l'administration des institutions exécutives du Palatinat.
Article 2.-
Le Chancelier Palatin prendra ses fonctions immédiatement après avoir prêté allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr et après s'être vu remis par lui le Grand Sceau du Palatinat d'Orcyssia.
Le 30 mars 199,
Par la Chambre Palatine d'Orcyssia
Sous la Présidence du Très Excellent Jarl-Maire d'Orcyssia