Empire du Saphyr

République Fédérale des États-Unis d'Arkadia

Ministère d’État,
Ministère des Affaires Sociales, de la Culture et de l’Éducation

ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 27 MAI 177
relatif à la mise en place d'une Mission de Recherche du Trésor Delfrous

LE MINISTRE D’ÉTAT,
MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA CULTURE ET DE L’ÉDUCATION

ARRÊTE :

Article Ier.

En coopération avec l'Etat de Candy, il est installé une Mission Républicaine de Recherche du Trésor Delfrous. Elle est chargée de trouver et de faire l'inventaire du Trésor Delfrous en vue d'un transfert de ce dernier au Patrimoine national de la République.

Elle est composée d'explorateurs, d'experts historiques de la Région et de fin connaisseurs des montagnes ainsi que des forces de polices locales et fédérales.

Elle dispose des moyens nécessités par elle pour sa réussite.

Le Ministère convoque les représentants d'associations patrimoniales et historiques de Candy.
L'ensemble des habitants de Candy sont interrogés.

Article II.

L'ensemble des archives de l’État de Candy à propos des Delfrous sont saisis par la Mission Républicaine de Recherche du Trésor Delfrous.

Article III.

Toute découverte du Trésor Delfrous amènera à une saisie par les services de l’État Fédéral.

Article IV.

La disposition de l'article III doit être approuvée par le Parlement Fédéral.

Article V.

Les services de l’État Fédéral, du l’État de Candy, des Communes de Candy, des Polices Fédérales et Locales, ainsi que de l'Armée Fédérale veillent à l'application du présent arrêté.

Fait le 27 mai 177,
Par le Ministre d'Etat, Ministre des Affaires Sociales, de la Culture et du Patrimoine :

Thomas OLIVIER.

Léon FRIS,
Président de la République Fédérale des États-Unis d'Arkadia.