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[LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 23 oct. 2019, 17:59
par Erik Sullivan
Mesdames et messieurs les députés,
La session de débat ayant été clôturée, le vote concernant le projet de loi relative à la libération du temps de travail va à présent s'ouvrir.
Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux députés.
Code : Tout sélectionner
[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]
[b]Loi relative à la libération du temps de travail[/b] :
[/quote]
Le vote sera ouvert pour une durée de 48 heures.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 5 sièges
USE : 14 sièges
CMD : 1 sièges
PI : 1 sièges
ADP : 23 sièges
Re: [LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 23 oct. 2019, 18:00
par Jonas Johansen
Alliance de la Droite Populaire
Loi relative à la libération du temps de travail : 23 POUR
Re: [LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 23 oct. 2019, 18:04
par Nora Paulsen
Coalition des Mouvements Démocrates
Loi relative à la libération du temps de travail : 1 POUR
Re: [LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 23 oct. 2019, 22:37
par Daniel Hilbert
Parti Impérial
Loi relative à la libération du temps de travail : 1 CONTRE
Re: [LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 23 oct. 2019, 22:38
par Zofia Gossens
Mouvement Révolutionnaire Citoyen
Loi relative à la libération du temps de travail : 5 CONTRE
Re: [LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 23 oct. 2019, 22:38
par Thomas Descombes
Union Socialiste Écologiste
Loi relative à la libération du temps de travail : 14 CONTRE
Re: [LXXème Législature] Loi relative à la libération du temps de travail
Posté : 25 oct. 2019, 18:04
par Erik Sullivan
Mesdames et messieurs les députés,
Le vote est terminé.
Loi relative à la libération du temps de travail :
MRC : 5 CONTRE
USE : 14 CONTRE
CMD : 1 POUR
PI : 1 CONTRE
ADP : 23 POUR
Résultat final :
-
POUR : 24 voix
- CONTRE : 20 voix
- BLANC : 0 voix
- ABSTENTION : 0 voix
Le texte est
adopté.
La séance est levée.