Empire du Saphyr

Dieu en soit Garde

Lunsburg

Population
X XXX XXX Lunsburgeois

________________________________________

Arrêtés en vigueur
A0001-21-08-168 : Limitation de la circulation des véhicules électriques
A0001-22-08-168 : Taxation Municipale


Budget municipal


État du droit

[quote][centrer][b][size=135]Arrêté municipal A0001-JJ-MM-YY[/size]
[size=155][color=#000040]<Nom de l'arrêté>[/color][/size][/b][/centrer][size=110]

Vu la Constitution,

Considérant...

[/size][centrer][size=120][b]ARRETE[/b][/size][/centrer][size=105]

[b]Article 1.[/b]
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[b]Article 2.[/b]
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<...>


[/size][align=right][size=110]À Lunsburg,
Le <jour de la semaine> JJ <mois> de l'an YY

[b]<nom du maire>[/b]
[i]Maire de Lunsburg[/i][/size][/align][/quote]

Arrêté municipal A0001-21-08-168
Limitation de la circulation des véhicules électriques

Vu la Constitution,

Considérant que malgré la réputation qu'on leur prête, les véhicules "tout électrique" sont extrêmement énergivores et donc impactants pour notre environnement,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que sa municipalité concède des efforts dans la réduction de sa trace écologique, ce dans l'intérêt et l'effort commun en faveur de notre environnement,


ARRÊTÉ

Article 1.
La circulation des véhicules ne fonctionnant qu'à l'énergie électrique est interdite du vendredi soir 19 heures au dimanche soir 19 heures.

Article 2.
Les places de stationnement réservées aux véhicules électriques ainsi que les bornes de recharge sont immédiatement rendues inutilisables et interdites d'accès.

Article 3.
Chaque résident permanent de Lunsburg possédant un véhicule "tout électrique" doit s'acquitter annuellement de la taxe sur les véhicules électriques, à hauteur de 350 Augusti par véhicule possédé.

Article 4.
Le présent arrêté concerne tout véhicule à moteur électrique, à l'exception des trottinettes et des vélos.



À Lunsburg,
Le mercredi 21 août de l'an 168

Zara OSSLER
Maire de Lunsburg

Arrêté municipal A0001-22-08-168
Taxation Municipale

Vu la Constitution,


ARRÊTÉ

Article 1.
Les impôts locaux de la municipalité de Lunsburg sont fixés comme suit :

Taux de taxe sur les résidences mobiles : 12,8%
Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères : 80 Augusti/foyer/an
Taxe sur les véhicules électriques : 350 Augusti/véhicule
Taux de taxe sur les résidents étrangers : 22,6%

Article 2.
Le paiement des taxes ci-évoquées peut se faire sous forme d'un versement annuel ou de 12 versements mensuels.

Article 3.
Tout individu résidant en permanence ou au moins trois mois durant l'année à Lunsburg est assujetti au paiement des présentes taxes lorsqu'il est concerné.


À Lunsburg,
Le jeudi 22 août de l'an 168

Zara OSSLER
Maire de Lunsburg