[TD-05-165-10] Traité de coopération scientifique et technologique avec Anpor
Posté : 03 juil. 2019, 20:32
Traité de coopération scientifique et technologique
entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr
et l’État Sérénissime d’Anpor
Article 1.-
Le présent traité est conclu entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et l’État Sérénissime d’Anpor.
Article 2.-
Les Parties s’engagent à favoriser le développement scientifique et technologique des deux Parties dans l’objectif d’un avantage mutuel.
Article 3.-
Les Parties encouragent l’échange d’informations, d’innovations technologiques, ainsi que le rapprochement mutuel entre les communautés scientifiques des deux Parties.
Article 4.-
Les Parties s’engagent à développer la collaboration de leurs communautés scientifiques respectives par le biais des différentes structures liés aux Parties.
Article 5.-
Chaque Partie est en son droit de proposer des bourses, des échanges et des stages à tout individu relevant de la compétence de l’autre Partie.
Article 6.-
Les Parties se réservent le droit d’étendre le champ d’application du présent traité à d’autres matières relevant du milieu Scientifique et technologique.
Article 7.-
Chaque Partie peut à tout moment mettre fin au présent traité, moyennant un préavis de 12 mois.
Article 8.-
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.
Fait à Daitoshi, le 23 mai de l'an 18 de l'ère Ryuji.
Ratifié par le Sénat Impérial le 3 juillet 167.
L'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial
Le Très Honorable Erik Sullivan, Président du Conseil Impérial
Son Altesse Impériale Victor Karlsson, Prince Impérial du Saphyr, Prince d'Abydos
Au nom de Sa Majesté Impériale Michael IX Karlsson, Empereur du Saphyr
Le Très Respectable Kagaku Sōsa, Ministre d'État d'Anpor
Son Impériale Éminence Ryuji, Sukikyo d'Anpor