Empire du Saphyr

Mesdames, messieurs, Honorables Députés,

J'ouvre le débat sur la proposition de loi portant à interdiction du Phytostene.

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés.

► Afficher le texte

Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures - précédée d'une autre session de vote de 24 heures en cas de propositions d'amendement.

Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe congressionnel. L'ensemble des Honorables Députés ont droit de présenter un amendement devant le Congrès Fédéral. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]Proposition d'amendement n°X- NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après :
[quote]<article original>[/quote]
Est ainsi amendé :
[quote]<article amendé>[/quote][/quote]

Honorables Députés, la Session du jour est à présent ouverte.

Le Congrès Fédéral appelle la députée Petra Torgersen afin de présenter ses travaux devant les Députés.

Merci Monsieur le Président,

Cette proposition vise à interdire ce pesticide qui, les études nous l’ont montrées, est non seulement nocif d’un point de vue environnemental, mais est également catastrophique pour les récoltes des agriculteurs eux-mêmes. Il n’y a donc aucune raison pour que la vente de ce produit soit toujours permise et c’est le sens de notre loi.

Je précise que ce texte entre dans la continuité de l’action du Conseil Impérial qui souhaite voir l’entreprise condamnée par le Sénat et qui en a déjà banni les importations. Ces mesures vont dans le bon sens et nous ne proposons donc que leur aboutissement.

Je vous remercie.

Empire du Saphyr

[LXXVIe Législature] Interdiction du Phytostene

[LXXVIe Législature] Interdiction du Phytostene

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