[OC-KLY-09-192-01] Nomination du Gouverneur-Général de Karelya
Posté : 05 sept. 2021, 14:20

DOMINION DE KARELYA
Nous nous souvenons
Vu le Traité de Dominion de Karelya du 27 juin 190,
Vu la Constitution du Dominion du Karelya,
Vu la proposition soumise par la Chambre des Députés,
Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit
Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination du Gouverneur-Général du Dominion
Article 1.-
Le Député Leke Pellervo est nommé Gouverneur-Général du Dominion de Karelya, et se voit confier à ce titre de la charge de représenter la Couronne Impériale au sein des institutions de Karelya ainsi que la charge d'exercer les prérogatives de la Couronne Impériale au nom de l'Empereur, dans le respect du cadre établi par la Constitution du Burghaven et par le traité de Dominion.
Le Gouverneur-Général prendra à vie le prédicat de Magnificence.
Son mandat prendra fin au terme de 7 années de fonction, sauf résignation de sa part ou destitution par la Chambre des Députés.
Article 2.-
Le présent Ordre-en-Conseil sera effectif et le Gouverneur-Général prendra ses fonctions dès la publication au Journal Officiel du Dominion.
Le 05 septembre 192, au Palais Impérial d'Orcyssia.
S.M.I. Victor Ier
Souverain de Karelya