Empire du Saphyr

DOMINION DU BURGHAVEN
Liberté, Progrès, Égalité


Vu le Traité de Dominion du Burghaven du 31 juillet 191,
Vu la Constitution du Dominion du Burghaven,
Vu la proposition soumise par le Chancelier du Dominion, le Très Honorable Octavius Johanssen,
Vu le vote favorable du Parlement du Dominion,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination de la Gouverneure-Générale du Dominion

Article 1.-
La citoyenne Nora Foss est nommée Gouverneure-Générale du Dominion du Burghaven, et se voit confier à ce titre de la charge de représenter la Couronne Impériale au sein des institutions du Burghaven ainsi que la charge d'exercer les prérogatives de la Couronne Impériale au nom de l'Empereur, dans le respect du cadre établi par la Constitution du Burghaven et par le traité de Dominion.
La Gouverneure-Générale prendra à vie le prédicat de Magnificence.
Son mandat prendra fin au terme de 7 années de fonction, sauf résignation de sa part ou destitution par le Parlement du Dominion.

Article 2.-
Le présent Ordre-en-Conseil sera effectif et la Gouverneure-Générale prendra ses fonctions dès la publication au Journal Officiel du Dominion.

Le 05 septembre 192, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Souverain du Burghaven