[LP-05-189-01] Lettres patentes de l'an 189

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la nécessité pour la Couronne Impériale de pourvoir aux pairies de l'Empire,
Vu les nominations proposées par le Président du Conseil Impérial, le Très Honorable Horace Bunch,
Considérant qu'il est de la charge de l'Empereur de reconnaître les mérites des citoyens de l'Empire,
Considérant la noble lignée, la loyauté et le mérite de nombre de ces citoyens de l'Empire,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Lettres Patentes de Sa Majesté Impériale
de l'année 189

Article 1.-
Son Altesse Impériale et Royale le Prince Michael Karlsson-Delfrous d'Arkadia et du Saphyr est fait Archiduc Delfrous de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie des Princes Étrangers.
Son privilège nobiliaire ne saurait être héréditaire.

Article 2.-
Le citoyen Eliott Marshall est fait Marquis Marshall de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Norske, et reçoit à vie le prédicat de Magnificence.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 3.-
Son Altesse le Prince Justinian Karlsson d'Orient est fait Comte de Kipreis. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie d'Abydos.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 4.-
Le Commodore Alexander Haldvardsson Västlendsmark est fait Comte Västlendsmark de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin, et reçoit à vie le prédicat de Grâce.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 5.-
L'Honorable Député Paul Sullivan est fait Vicomte Sullivan de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Norske, et reçoit à vie le prédicat de Grâce.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 6.-
Le Très Honorable Professeur George Desmond est fait Vicomte Fjellsson de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Norske, et reçoit à vie le prédicat de Grâce.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 7.-
L'Honorable Sénateur Tormod Holten est fait Baron Holten de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin, et reçoit à vie le prédicat de Grandeur.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 8.-
La Très Honorable Présidente Rebecca Hilbert est faite Baronne Hilbert de l'Empire. Elle acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin, et reçoit à vie le prédicat de Grandeur.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour elle et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 9.-
L'Honorable Officier d'Empire Ian Erlingsson est fait Baron Erlingsson de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Norske, et reçoit à vie le prédicat de Grandeur.
Son privilège nobiliaire est octroyé pour lui et sa descendance à perpétuité sous réserve de sa pleine loyauté et de sa solennelle allégeance à Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr, de sa part comme de celle de son héritier et des héritiers de son héritier après lui.

Article 10.-
Le Très Honorable Juge Johan Ludvig Halvorsen est fait Magistrat d'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin et de conseiller au Secrétariat Privé de Sa Majesté Impériale, et reçoit à vie le prédicat d'Honneur.
Son privilège nobiliaire ne saurait être héréditaire.

Article 11.-
Le Maréchal Octavius Petersen de l'Armée Continentale Impériale est élevé à la dignité et au rang de Maréchal d'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Norske et de conseiller à l'État-Major des Forces Armées de la Couronne Impériale.
Son privilège nobiliaire ne saurait être héréditaire.

Article 12.-
Le Capitaine Karl Twist de la Garde Impériale est fait Chevalier de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin, et reçoit à vie le prédicat de Sir.
Son privilège nobiliaire ne saurait être héréditaire.

Article 13.-
La citoyenne Loana FitzSimons est faite Dame de l'Empire. Elle acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Norske, et reçoit à vie le prédicat de Dame.
Son privilège nobiliaire ne saurait être héréditaire.

Article 14.-
L'Honorable Vice-Président Henry Renbow est fait Chevalier de l'Empire. Il acquiert le droit de siéger à la Diète à la Pairie de Svin, et reçoit à vie le prédicat de Sir.
Son privilège nobiliaire ne saurait être héréditaire.

Article 15.-
Les Lettres Patentes ainsi octroyées entreront en vigueur et prendront effet dès le lendemain de leur publication au Journal Officiel Impérial, consécutivement à la prestation des serments d'allégeance des pairs de l'Empire susnommés à la Couronne Impériale.

Le 8 mai 189, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr