[LXXIIe Législature] Programmation de la relance de l’innovation saphyrienne
Posté : 12 janv. 2021, 23:29
Mesdames, messieurs, Honorables Députés,
J'ouvre le débat sur le projet de loi visant à la programmation de la relance de l’innovation saphyrienne, soumis à ratification par la Présidente du Conseil de Sa Majesté Impériale.
Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés.
Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures - précédée d'une autre session de vote de 24 heures en cas de propositions d'amendement.
Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe congressionnel. L'ensemble des Honorables Députés ont droit de présenter un amendement devant le Congrès Fédéral. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.
Honorables Députés, la Session du jour est à présent ouverte.
Le Congrès Fédéral appelle le Haut-Trésorier du Conseil Impérial, Mickael Nystrom, afin de présenter ses travaux devant les Députés.
J'ouvre le débat sur le projet de loi visant à la programmation de la relance de l’innovation saphyrienne, soumis à ratification par la Présidente du Conseil de Sa Majesté Impériale.
Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés.
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Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe congressionnel. L'ensemble des Honorables Députés ont droit de présenter un amendement devant le Congrès Fédéral. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.
Code : Tout sélectionner
[quote][b]Proposition d'amendement n°X- NOM DU PARTI[/b]
L'article XXX ci-après :
[quote]<article original>[/quote]
Est ainsi amendé :
[quote]<article amendé>[/quote][/quote]Le Congrès Fédéral appelle le Haut-Trésorier du Conseil Impérial, Mickael Nystrom, afin de présenter ses travaux devant les Députés.