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27 résultats trouvés
- 24 août 2021, 23:34
- Forum : Congrès Fédéral
- Sujet : [Congrès Fédéral - LXXIVe] Candidatures à la Présidence
- Réponses : 3
- Vues : 4585
[Congrès Fédéral - LXXIVe] Candidatures à la Présidence
/images/blasons/gouv/congres.png LXXIVe Législature - Congrès Fédéral Les candidatures pour la Présidence du Congrès sont ouvertes. Le dépôt sera clos le 25 août à 23h59 . Les restrictions pour être candidat au poste de Président du Congrès sont les suivantes : - être membre du Congrès (et pas séna...
- 17 août 2021, 21:23
- Forum : Chirper™
- Sujet : Hannah Saether
- Réponses : 6
- Vues : 4395
Re: Hannah Saether
J’étais cet après-midi à Odyssia dans ma principauté de Wyvaldie. J’ai pris plaisir à me promener dans le hall principal de la gare pour y converser avec certains de ces milliers de citoyens qui, chaque jour, utilisent le train pour traverser notre pays ou simplement faire la navette entre chez eux...
- 30 juin 2021, 23:21
- Forum : Chirper™
- Sujet : Hannah Saether
- Réponses : 6
- Vues : 4395
Re: Hannah Saether
En tant que Présidente du Congrès, je suis absolument devastée par l'annonce de l'ancien Président du Conseil Erik Sullivan relative au décès de notre collègue Paul Sullivan. Avant toute chose, je veux bien entendu adresser toutes mes condoléances à sa famille, ses proches, et les habitants de la c...
- 14 avr. 2021, 21:04
- Forum : Congrès Fédéral
- Sujet : [Congrès Fédéral] Dépôt des propositions de lois
- Réponses : 10
- Vues : 8754
Re: [Congrès Fédéral] Dépôt des propositions de lois
Monsieur Jokela,
En raison de la décision CI-VC-01-185-02 de la Cour Impériale de Justice, il n'est pas permis au Congrès Fédéral d'étudier un texte étudié par le Sénat. De ce fait, je ne peux accéder à votre requête, vos collègues du Sénat étudiant ce texte.
En raison de la décision CI-VC-01-185-02 de la Cour Impériale de Justice, il n'est pas permis au Congrès Fédéral d'étudier un texte étudié par le Sénat. De ce fait, je ne peux accéder à votre requête, vos collègues du Sénat étudiant ce texte.
- 03 mars 2021, 15:03
- Forum : Palais Impérial
- Sujet : [Palais Impérial] Textes à promulguer
- Réponses : 32
- Vues : 24597
Re: [Palais Impérial] Textes à promulguer
Votre Majesté Impériale, Voici le dernier texte de loi adopté par le Congrès Fédéral, attendant votre promulgation. Code de l’Éducation Titre I - Généralités Article 1.- Le précédent Code de l’Éducation est abrogé. Article 2.- L’enseignement est libre et l’enseignement public doit être dispensé grat...
- 25 févr. 2021, 18:50
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXIIIe Législature] Code de l’Éducation
- Réponses : 2
- Vues : 3004
Re: [LXXIIIe Législature] Code de l’Éducation
Le débat est clos. La séance de vote débutera d’ici peu. Vous pouvez disposer.
- 25 févr. 2021, 18:50
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXIIIe Législature] Aide à la numérisation des activités entrepreneuriales
- Réponses : 2
- Vues : 3064
Re: [LXXIIIe Législature] Aide à la numérisation des activités entrepreneuriales
Le débat est clos. La séance de vote débutera d’ici peu. Vous pouvez disposer.
- 25 févr. 2021, 18:50
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXIIIe Législature] Organisation des examens fédéraux
- Réponses : 2
- Vues : 2947
Re: [LXXIIIe Législature] Organisation des examens fédéraux
Le débat est clos. La séance de vote débutera d’ici peu. Vous pouvez disposer.
- 22 févr. 2021, 21:53
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXIIIe Législature] Aide à la numérisation des activités entrepreneuriales
- Réponses : 2
- Vues : 3064
[LXXIIIe Législature] Aide à la numérisation des activités entrepreneuriales
Mesdames, messieurs, Honorables Députés, J'ouvre le débat sur le projet de loi visant à l’aide à la numérisation des activités entrepreneuriales. Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés. Loi d’aide à la numérisation des activités entrepreneuriales Titre I - De ...
- 22 févr. 2021, 21:52
- Forum : Débats
- Sujet : [LXXIIIe Législature] Code de l’Éducation
- Réponses : 2
- Vues : 3004
[LXXIIIe Législature] Code de l’Éducation
Mesdames, messieurs, Honorables Députés, J'ouvre le débat sur le projet de loi visant à la réforme du Code de l’Éducation. Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés. Code de l’Éducation Titre I - Généralités Article 1.- Le précédent Code de l’Éducation est abrogé...



